Mentions légales et CGU site internet Treuil Charpente Bois
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
INFORMATIONS GENERALES
Le site www.tcb-treuil.fr est la propriété de la SAS Groupe Treuil, dont le siège est situé Z.I. La Porte des Champs - BP16 - 27220 Saint André de l'Eure. Capital social : 15 500 000€ - Téléphone : 02 32 37 95 71 - contact@treuil.fr Directeur de la publication : M. Gilles Treuil, Fondateur et Président Directeur Général Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 792 169 773. Numéro individuel d'identification fiscale : 79216977300019
Réalisation et hébergement : société MOOVSIT SAS sous la marque commerciale D-IMPULSE dont le siège social est situé 1930, rue Audière, 76770 à Malaunay, RCS Rouen.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de TCB – Groupe TREUIL. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site TCB – Groupe TREUIL ne peuvent faire l'objet de copie. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de TCB – Groupe TREUIL et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de TCB – Groupe TREUIL. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
DONNEES PERSONNELLES
Le site www.tcb-treuil.fr, tel qu'il a été initialement conçu peut être amené à collecter des données personnelles sur ses visiteurs lorsqu’ils postulent à une offre d’emploi ou spontanément, renseignent le formulaire contact via des formulaires de demande d'informations. Dans ce cas, TCB – Groupe TREUIL s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de TCB – Groupe TREUIL, et à celui de ses sous-traitants dans l'exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d'utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles Ce site internet s'efforce d'être conforme au Règlement Européen sur la Protection des Données Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant via le formulaire contact : Formulaire de contact. De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.tcb-treuil.fr. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités du site.
LES COOKIES POUVANT ETRE IMPLANTES
Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal pour nous permettre de reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné, et pour nous permettre :
- D'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site, nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
- D'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur www.tcb-treuil.fr, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
- De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu de votre panier de commande, etc.) ;
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
- Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l'un de nos services, nous sommes susceptibles d'associer des informations de navigation relatives à votre terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d'afficher sur votre terminal, au sein d'espaces publicitaires contenant des cookies que nous émettons, des publicités personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées, susceptibles de vous intéresser personnellement.
- D'adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal dans nos espaces publicitaires en fonction des données personnelles que vous nous avez fournies.
